Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVRE D'OR
LES VERGERS DE CABANNES (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1251336
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque LA CHEVRE D'OR

Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VERGERS DE CABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHEVRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VERGERS DE CABANNES domicilié(e) 13440 CABANNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LA CHEVRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVRE D'OR est expirée depuis le 16 novembre 1993.

LES VERGERS DE CABANNES a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE CABANNES , LE MOULIN PROVENCAL


LES VERGERS DE CABANNES (Société coopérative agricole) - 13440 CABANNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Fruits et légumes frais.