LA CHEVRE D'OR
Présentation de la marque LA CHEVRE D'OR
Déposée le 16 novembre 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VERGERS DE CABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHEVRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHEVRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVRE D'OR est expirée depuis le 16 novembre 1993.
LES VERGERS DE CABANNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14